Vous êtes ici : Accueil » Vie municipale » ARRÊTÉS » Arrêtés (préfectoraux, municipaux, ….)

 

20-263 AP Vigi_EureAval_RisleAval_230720

Arrêté n° D3 BPA 20 0365 portant règlement général des lâchers de ballons et de lanternes volantes

Courrier aux maires – Arrêté n° D3 BPA 20 0365 portant règlement général des lâchers de ballons et de lanternes volantes

Réglement temporaire de circulation rue de la Varenne le 13 septembre 2020

20-218-Arrêté relatif aux conditions d’ouverture et fermeture de la chasse 2020-2021

20-217-Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d’animaux d’espèces de grand gibier soumises à plan de chasse

20-216-Arrêté relatif à l’ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2020

20-060-Arrêté relatif à la suspension de l’exercice de la chasse, de la destruction à tir des animaux nuisibles, du piégeage et de la pêche en eau douce dans le département de l’Eure

Annulation Journée Des Citoyens

avis annuel pêche 2020

avis annuel migrateurs 2020

2018-02-26_AP_2018-033_Poissons migrateurs 2018

20-043-Arrêté modificatif ouverture et fermeture chasse 2019-2020

20-027-Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou abattage d’animaux mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

20-014-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues aux lapins de garenne

20-013-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues aux corvidés

20-012-Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou abattage d’animaux de la faune sauvage ou domestiques

20-011-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement

20-010-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues aux bernaches du Canada

19-281-Arrêté portant nomination des lieutenants de louveterie 2020-2024

Fédération Départementale des Chasseurs de l’Eure

Arrêté n°DDTM SEBP 2019-279

SECH_AP 258_abrogation mesures_22 oct 19

AP-2019-200 – Carburants

AP 2019 201 artifices

tr_ Transmission d’un arrêté préfectoral pour affichage en mairie

autorisation d’exploiter par la SARL de la Varenne

19-013-Arrêté portant autorisation de régulation par tir de nuit des renards par les lieutenants de louvetrie

19-014-Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux

19-015-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux

AP – Artifices janvier 2019

AP – Interdiction transport d’armes janvier 2019

AP – Carburants janvier 2019

19-008-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues administratives de Bernache du Canada

19-009-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement

19-010-Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux

19-011-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues et tir de nuit aux corvidés

19-012-Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues et tir de nuit des lapins de garenne

Arrêté DELE-BCLI-2018-47 portant retrait de commune de la CCIBTN

Arrêté DELE-BCLI-2018-48 portant retrait de communes de la CC Honfleur Beuzeville

Arrêté DELE-BCLI-2018-53 portant adhésion de communes à la CCLPA

Arrêté DELE-BCLI-2018-54 gouvernance CCLPA